Crypto : l'AMF a-t-elle les moyens de faire son travail ?

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Régulation & Politique
Plusieurs acteurs de la crypto s’inquiètent de la lenteur de l’examen des dossiers d’enregistrement, et demain d’agrément, pour devenir PSAN.

Posez la question à un acteur crypto, et il vous fera souvent la même réponse au sujet de l’enregistrement PSAN :

“J’ai attendu plus d’un an.”

“Mon interlocuteur a changé plusieurs fois.”

“Je n’ai pas eu de nouvelles d’eux pendant 4 mois.”

Cette lenteur et ces difficultés seraient attribuées au manque de moyens de l’Autorité des marchés financiers (AMF) qui doit gérer tous les dossiers 📂

Depuis un an, le régulateur a en effet perdu une partie de ses effectifs sans que les départs soient compensés, ce qui crée quelques embouteillages.

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De son côté, le régulateur justifie ces retards par le fait que certains dossiers seraient incomplets. “Il y a des entreprises qui n’ont clairement pas compris l’importance de la démarche”, explique une source proche de l’Autorité des marchés financiers (AMF).

Pour se défendre, l’autorité évoque aussi le fait que 60 entreprises ont déjà été enregistrées, ce qui est nettement supérieure aux autres pays européens.

Cet argument ne convainc toutefois pas du côté de l’Association pour le développement des actifs numériques (Adan) où l’on souligne tout simplement l’existence “d’un vivier d’entreprises” 🇫🇷 important.

En attendant, le risque pour la France, et d’autres pays, est que certaines entreprises, notamment les plus dynamiques, aillent se faire enregistrer et agréer ailleurs, pour éviter de perdre du temps.

“Nous avons des clients français qui sont prêts, par exemple, à aller au Luxembourg”, indique Arnaud Touati, associé fondateur de Hashtag Avocats.

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Crypto : l'AMF a-t-elle les moyens de faire son travail ?
Publié le
Published on
January 18, 2023

Crypto : l'AMF a-t-elle les moyens de faire son travail ?

Plusieurs acteurs de la crypto s’inquiètent de la lenteur de l’examen des dossiers d’enregistrement, et demain d’agrément, pour devenir PSAN.

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“J’ai attendu plus d’un an.”

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Pour se défendre, l’autorité évoque aussi le fait que 60 entreprises ont déjà été enregistrées, ce qui est nettement supérieure aux autres pays européens.

Cet argument ne convainc toutefois pas du côté de l’Association pour le développement des actifs numériques (Adan) où l’on souligne tout simplement l’existence “d’un vivier d’entreprises” 🇫🇷 important.

En attendant, le risque pour la France, et d’autres pays, est que certaines entreprises, notamment les plus dynamiques, aillent se faire enregistrer et agréer ailleurs, pour éviter de perdre du temps.

“Nous avons des clients français qui sont prêts, par exemple, à aller au Luxembourg”, indique Arnaud Touati, associé fondateur de Hashtag Avocats.

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