TBW #56 : Ne pas se voir trop beaux

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📡 EnquĂȘte DAC 8

đŸ–Œïž DĂ©couverte NFT du mois

THE BIG SPLASH

Ne pas se voir trop beaux 🙄

Brian Armstrong n'est pas content 😡.

EngagĂ© dans un bras de fer avec le gendarme boursier amĂ©ricain (SEC) sur la rĂ©gulation des cryptos, le patron de Coinbase fait feu de tout bois, quitte Ă  employer les grands moyens. Il y a deux jours, l’AmĂ©ricain a annoncĂ© la crĂ©ation d’une plateforme de trading de dĂ©rivĂ©s cryptos hors des
 États-Unis.

Le message est trĂšs clair : “Coinbase International Exchange va nous permettre de continuer de servir au mieux nos clients”, a notamment expliquĂ© celui qui dirige la plus grande plateforme crypto đŸ‡ș🇾.

Signe que les tensions ne concernent pas que Coinbase, l’un des autres poids lourds amĂ©ricains, Gemini, a lui aussi annoncĂ© la crĂ©ation d’une plateforme de trading offshore pour les institutionnels.

Au-delĂ  de la concomitance des annonces, c’est aussi la gĂ©ographie de ces nouvelles structures qui est intĂ©ressante. Aucune de ces plateformes n’est en Europe.

Celle de Coinbase est aux Bermudes et celle de Gemini est Ă  Singapour.

En soit, le fait que les deux groupes amĂ©ricains n’aient pas choisi le Vieux Continent pour installer leur nouvelle activitĂ© n’est pas un drame. Mais il montre que l’Europe, si elle veut devenir une vraie terre d’accueil pour les projets cryptos, ne devra pas se contenter d’attendre en se voyant plus belle qu'elle n'est.

Elle devra aussi ĂȘtre pro-active et faire un peu plus qu’une rĂ©gulation “stable” comme MiCA. Car d’autres pays et juridictions sont Ă©galement attractifs.

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THE BIG NEWS

👉 Capsule Corp Labs (Ternoa) travaille sur une sĂ©rie A

Attendre que les marchĂ©s repartent ou profiter de la pĂ©riode pour accĂ©lĂ©rer ? C’est LE dilemme auquel sont confrontĂ©es la plupart des projets cryptos, et si certains ont dĂ©cidĂ© de temporiser, d’autres comme Capsule Corp Labs semblent avoir optĂ© pour la seconde option. 👀

Selon nos informations, la sociĂ©tĂ© française qui Ă  l’origine du protocole Ternoa (dĂ©veloppĂ© sur Polkadot) a commencĂ© Ă  travailler sur une nouvelle levĂ©e de fonds, qui serait une sĂ©rie A.

LancĂ©e en 2020, Ternoa est une blockchain de layer 1 spĂ©cialisĂ©e dans les NFTs utilitaires, notamment utilisĂ©s dans l'industrie du jeu ; Time guardian et Virtual regatta sont disponibles sur Ternoa. 🎼

Capsule Corp Labs chercherait à lever aux alentours de 15 millions d’euros. À peu prùs 10 millions d’euros seraient en actions de Capsule Corp Labs, et 5 millions d’euros en caps, le token de la blockchain Ternoa.

Le processus de la sĂ©rie A n’en est qu’à ses dĂ©buts, et vu le contexte (lire notre enquĂȘte), l’opĂ©ration pourrait prendre plusieurs mois, voire potentiellement ne pas aller Ă  son terme.

Capsule Corp Labs a dĂ©jĂ  levĂ© 7,3 millions d’euros fin 2022 dans le cadre d’un premier tour de table, qui a Ă©tĂ© menĂ© par le fonds Omnes Capital đŸ‡«đŸ‡·, accompagnĂ© de deux fonds spĂ©cialisĂ©s dans le web3, Revam et DFG.

Avec cette nouvelle levĂ©e de fonds, Capsule Corp Labs, qui compte 60 personnes, veut continuer d’embaucher, se dĂ©velopper Ă  l’étranger, notamment en Asie. L’argent servirait aussi Ă  prendre des bureaux Ă  Paris pour accueillir les Ă©quipes et crĂ©er un showroom afin de permettre de tester les produits.

THE BIG REPORT

DAC 8 : l’arme fatale de l’UE pour surveiller les crypto-contribuables

Par Grégory Raymond (à Paris)

La Commission europĂ©enne prĂ©pare une directive qui permettrait d’empĂȘcher les dĂ©tenteurs de cryptos de contourner la fiscalitĂ© dans les 27 pays membres.

L’Union europĂ©enne continue de mener ses chantiers sur la crypto. À peine quelques semaines aprĂšs l’adoption dĂ©finitive du rĂšglement MiCA par le Parlement europĂ©en, la Commission vient de lancer des travaux sur la fiscalitĂ© crypto, et plus prĂ©cisĂ©ment sur les moyens d’éviter la fraude fiscale liĂ©e aux cryptomonnaies.

C’est un secret de polichinelle : les administrations fiscales des 27 Etats membres ne disposent pas d’outils efficaces pour chasser ceux qui encaissent des plus-values et “oublient” de les dĂ©clarer. 💾

Selon la direction gĂ©nĂ©rale des Finances publiques, seulement 20.000 contribuables français ont dĂ©clarĂ© des gains en 2022 (au titre de l’annĂ©e 2021). MĂȘme s’il n’existe pas de chiffres officiels prĂ©cis, ce nombre est clairement infĂ©rieur Ă  la rĂ©alitĂ©, surtout eu Ă©gard au chiffre sur le pourcentage de Français dĂ©tenant des actifs numĂ©riques.

Selon le dernier rapport annuel KPMG-Adan, publiĂ© en avril, 10% des Français dĂ©tiennent des actifs numĂ©riques en 2023 ; c’était 8% en 2022.

“Il est difficile de connaĂźtre le nombre de Français (et EuropĂ©ens, NDLR) qui ne dĂ©clarent pas leurs revenus en cryptomonnaies, toutefois en croisant des donnĂ©es, on comprend que la fraude fiscale liĂ©e Ă  ces actifs est encore trĂšs importante”, confirme Pierre Morizot, cofondateur de Waltio, un assistant fiscal qui aide les contribuables europĂ©ens Ă  dĂ©clarer leurs plus-values crypto.

Si pour certains contribuables, il y a la volontĂ© manifeste de se soustraire Ă  l’impĂŽt, chez d’autres c’est davantage la difficultĂ© de la dĂ©claration elle-mĂȘme qui les fait sortir des clous (notre guide pour tout dĂ©clarer dans les rĂšgles).

Toujours est-il que l’administration fiscale ne s’y retrouve pas lorsqu’elle fait les comptes. đŸ€”

“Alors que les États cherchent Ă  financer la transition Ă©cologique et Ă  juguler les impacts socio-Ă©conomiques de la crise sanitaire, les plus-values rĂ©alisĂ©es sur la blockchain font figure d’Eldorado”, indiquait dĂ©jĂ  le cabinet PwC dans un rapport sur le sujet publiĂ© en 2021.

Selon la sociĂ©tĂ© amĂ©ricaine d’analyse de donnĂ©es sur la blockchain Chainalysis, les Français auraient rĂ©alisĂ© 3,7 milliards d’euros de plus-values crypto en 2021.

En thĂ©orie, cela aurait dĂ» faire rentrer 1,2 milliard d’euros dans les caisses. Sauf que le TrĂ©sor đŸ‡«đŸ‡· a dĂ©clarĂ© Ă  BFM Business n’avoir reçu que 400 millions d’euros au titre de l’impĂŽt sur les plus-values cryptos en 2022 (annĂ©e fiscale 2021).

Sans se lancer dans des grands calculs, le manque Ă  gagner est assez Ă©vident.

Une solution qui a fait ses preuves : l’échange automatique d’informations

C’est pour aller rĂ©cupĂ©rer cette manne, en France et dans les autres pays de l’Union europĂ©enne, que la Commission a entamĂ© les travaux sur sa directive DAC 8.

“Les États ont fait beaucoup d’efforts ces derniĂšres annĂ©es pour lutter contre l’évasion fiscale”, explique Alexandre Lourimi, avocat fiscaliste pour le cabinet ORWL, spĂ©cialisĂ© dans le droit des technologies de rupture. “Dans les cas des flux financiers, ce qui a Ă©tĂ© trĂšs efficace c’est la mise en place d’une meilleure coopĂ©ration administrative entre les États, et les cryptos n’y couperont pas”, souligne-t-il.

Les diffĂ©rents États membres de l’Union europĂ©enne seront bientĂŽt soumis Ă  la 8Ăšme rĂ©vision de la directive relative Ă  la coopĂ©ration administrative (DAC 8). Celle-ci concernera principalement les plateformes d’échange crypto.

“Actuellement, les Exchanges opĂ©rant sur le sol europĂ©en ont l’obligation de fournir un reporting des opĂ©rations de leurs clients auprĂšs de l’administration fiscale oĂč ils sont installĂ©s”, explique Alexandre Lourimi. “C’est efficace lorsque les clients sont du mĂȘme pays, mais ça se complique lorsqu’ils sont Ă©trangers”, ajoute-t-il.

Autrement dit, le fisc français n’est pas forcĂ©ment au courant de l’activitĂ© crypto d’un rĂ©sident fiscal français en
 Italie. Et vice-versa.

Sauf que ce reporting sera bientĂŽt automatiquement envoyĂ© aux autoritĂ©s fiscales relevant du pays de rĂ©sidence du client. ConcrĂštement, le fisc français sera au courant de ce que font des contribuables sur la plateforme d’échange autrichienne 🇩đŸ‡č Bitpanda sans mĂȘme avoir Ă  le demander.

“Le prisme des information est trĂšs large, il y a bien Ă©videmment le nom des clients et leurs coordonnĂ©es, mais aussi toutes les transactions rĂ©alisĂ©es dans l’annĂ©e, c’est-Ă -dire les dĂ©pĂŽts, les retraits, les cryptos auxquelles ils ont Ă©tĂ© ou sont exposĂ©s, les Ă©changes crypto-crypto, les Ă©changes crypto-fiat, les revenus de staking ou encore les cryptos reçues dans le cadre d’airdrop”, Ă©numĂšre Alexandre Lourimi. 📡

L’adoption de DAC 8 n’est pas encore validĂ©e, mais il y a de (trĂšs fortes) chances qu’elle passe.

Avec le calendrier actuel, on peut tabler sur une entrée en vigueur en 2026. Soit peu ou prou lorsque le rÚglement MiCA sera totalement actif.

L’administration fiscale traquait jusqu’à prĂ©sent les incohĂ©rences

Le fisc n’a Ă©videmment pas attendu la directive DAC 8 pour agir, mais le dispositif demeure peu ciblĂ©. Les plus gros poissons se font gĂ©nĂ©ralement attraper en envoyant des fonds sur leur compte bancaire depuis une plateforme d’échange crypto.

L’alerte est dĂ©clenchĂ©e par les banques. Lorsqu’elles dĂ©tectent un mouvement suspect, elles ont l’obligation d’informer les services de renseignement en charge de la lutte contre le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et la fraude fiscale. En France, c’est TracFin. 👋

Sans cela, le fisc Ă©volue quasiment Ă  l’aveugle.

Mais que faut-il entendre par “suspect” ?

Si vous recevez une montant inhabituel par rapport Ă  vos flux rĂ©guliers (par exemple 100.000 euros alors que les plus gros versements sont vos salaires), il y a de fortes chances que vous fassiez l’objet d’une demande d’information de la part du fisc (lire notre enquĂȘte sur les techniques du fisc pour repĂ©rer les fraudeurs).

“L’administration fiscale n’a actuellement pas les capacitĂ©s de suivre tous les mouvements”, relĂšve toutefois Alexandre Lourimi. “De nombreux contribuables, notamment ceux qui encaissent des plus-values petites ou moyennes sans Ă©veiller la vigilance des banques, passent probablement Ă  travers”.

Avec DAC 8, absolument tous les flux seront automatiquement transmis au fisc de chaque pays d’origine des clients, peu importe oĂč se trouve en Europe la plateforme đŸ„ž.

L’administration sera donc en capacitĂ© d’avoir une vue beaucoup plus fine sur l’ensemble des portefeuilles cryptos des contribuables.

Reste nĂ©anmoins le cas des plateformes extra-europĂ©ennes (mĂȘme si en thĂ©orie toute plateforme qui compte au moins un client europĂ©en doit ĂȘtre enregistrĂ©e quelque part en Europe)...

L’OCDE prĂ©pare un dispositif similaire Ă  DAC 8

Pour les plateformes Ă©voluant hors d’Europe, l’Organisation de coopĂ©ration et de dĂ©veloppement Ă©conomiques (OCDE), qui rassemble 38 pays (dont la France), planche sur un systĂšme similaire d’échange automatique d’informations.

Le nom de ce systĂšme : Crypto Asset Reporting Framework (CARF) pour “cadre dĂ©claratif des crypto-actifs”. Il fonctionnera sur le mĂȘme principe que DAC 8 (ce dernier en est d’ailleurs inspirĂ©), mais avec une cible beaucoup plus large.

Etant donnĂ© que ce dispositif nĂ©cessite la signature d’une convention multilatĂ©rale entre les États, son entrĂ©e en vigueur pourrait prendre des annĂ©es. “Ce type de nĂ©gociation est trĂšs long”, insiste Alexandre Lourimi.

Au final, les comptes crypto seront soumis au mĂȘme rĂ©gime que le systĂšme financier traditionnel qui a l’obligation, depuis 2014, d’échanger automatiquement toutes les informations des clients avec leur pays de rĂ©sidence.

C’est notamment cela qui a mis fin au secret bancaire en Suisse 🇹🇭.

Selon l’OCDE, les renseignements Ă©changĂ©s entre États ont concernĂ© plus de 111 millions de comptes financiers portant sur prĂšs de 11.000 milliards d’euros d’actifs financiers au cours de l’annĂ©e 2021.

“Le cĂŽtĂ© positif de la chose, c’est que cela va contribuer Ă  faire sortir le secteur crypto de sa clandestinitĂ©, ne serait-ce que du point de vue des banques qui ne sont pas Ă  l’aise avec leurs clients qui investissent dans les cryptos”, estime Alexandre Lourimi. “Elles auront beaucoup moins de raisons de se mĂ©fier en voyant un virement depuis une plateforme d’échange qui coopĂšre”, poursuit-il.

NĂ©anmoins, il faut se poser la question de la vie privĂ©e dans un monde oĂč plus grand chose n’échappe Ă  la surveillance des États et des grandes entreprises.

“Je rappelle que les Ă©changes Ă©conomiques font partie intĂ©grante de la vie privĂ©e des individus”, prĂ©vient l’avocat.

THE BIG FOCUS

“Opepen Edition” : la collection NFT du mois de mai

Opepen

Par Konohime, analyste NFT (Ă  Nantes)

Chaque mois, The Big Whale va analyser une collection de NFTs. Pour cette premiùre, nous avons choisi de nous pencher sur l’Opepen Edition de Jack Butcher connu sous le pseudonyme “Visualize Value”.

La suite est disponible sur le site de The Big Whale. 🐳

Cette Ă©dition a Ă©tĂ© prĂ©parĂ©e avec ❀ par RaphaĂ«l Bloch et GrĂ©gory Raymond. The Big Whale est un mĂ©dia libre et indĂ©pendant. En nous soutenant, vous participez Ă  son dĂ©veloppement.

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TBW #56 : Ne pas se voir trop beaux
Publié le
Published on
May 3, 2023

TBW #56 : Ne pas se voir trop beaux

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Brian Armstrong n'est pas content 😡.

EngagĂ© dans un bras de fer avec le gendarme boursier amĂ©ricain (SEC) sur la rĂ©gulation des cryptos, le patron de Coinbase fait feu de tout bois, quitte Ă  employer les grands moyens. Il y a deux jours, l’AmĂ©ricain a annoncĂ© la crĂ©ation d’une plateforme de trading de dĂ©rivĂ©s cryptos hors des
 États-Unis.

Le message est trĂšs clair : “Coinbase International Exchange va nous permettre de continuer de servir au mieux nos clients”, a notamment expliquĂ© celui qui dirige la plus grande plateforme crypto đŸ‡ș🇾.

Signe que les tensions ne concernent pas que Coinbase, l’un des autres poids lourds amĂ©ricains, Gemini, a lui aussi annoncĂ© la crĂ©ation d’une plateforme de trading offshore pour les institutionnels.

Au-delĂ  de la concomitance des annonces, c’est aussi la gĂ©ographie de ces nouvelles structures qui est intĂ©ressante. Aucune de ces plateformes n’est en Europe.

Celle de Coinbase est aux Bermudes et celle de Gemini est Ă  Singapour.

En soit, le fait que les deux groupes amĂ©ricains n’aient pas choisi le Vieux Continent pour installer leur nouvelle activitĂ© n’est pas un drame. Mais il montre que l’Europe, si elle veut devenir une vraie terre d’accueil pour les projets cryptos, ne devra pas se contenter d’attendre en se voyant plus belle qu'elle n'est.

Elle devra aussi ĂȘtre pro-active et faire un peu plus qu’une rĂ©gulation “stable” comme MiCA. Car d’autres pays et juridictions sont Ă©galement attractifs.

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👉 Capsule Corp Labs (Ternoa) travaille sur une sĂ©rie A

Attendre que les marchĂ©s repartent ou profiter de la pĂ©riode pour accĂ©lĂ©rer ? C’est LE dilemme auquel sont confrontĂ©es la plupart des projets cryptos, et si certains ont dĂ©cidĂ© de temporiser, d’autres comme Capsule Corp Labs semblent avoir optĂ© pour la seconde option. 👀

Selon nos informations, la sociĂ©tĂ© française qui Ă  l’origine du protocole Ternoa (dĂ©veloppĂ© sur Polkadot) a commencĂ© Ă  travailler sur une nouvelle levĂ©e de fonds, qui serait une sĂ©rie A.

LancĂ©e en 2020, Ternoa est une blockchain de layer 1 spĂ©cialisĂ©e dans les NFTs utilitaires, notamment utilisĂ©s dans l'industrie du jeu ; Time guardian et Virtual regatta sont disponibles sur Ternoa. 🎼

Capsule Corp Labs chercherait à lever aux alentours de 15 millions d’euros. À peu prùs 10 millions d’euros seraient en actions de Capsule Corp Labs, et 5 millions d’euros en caps, le token de la blockchain Ternoa.

Le processus de la sĂ©rie A n’en est qu’à ses dĂ©buts, et vu le contexte (lire notre enquĂȘte), l’opĂ©ration pourrait prendre plusieurs mois, voire potentiellement ne pas aller Ă  son terme.

Capsule Corp Labs a dĂ©jĂ  levĂ© 7,3 millions d’euros fin 2022 dans le cadre d’un premier tour de table, qui a Ă©tĂ© menĂ© par le fonds Omnes Capital đŸ‡«đŸ‡·, accompagnĂ© de deux fonds spĂ©cialisĂ©s dans le web3, Revam et DFG.

Avec cette nouvelle levĂ©e de fonds, Capsule Corp Labs, qui compte 60 personnes, veut continuer d’embaucher, se dĂ©velopper Ă  l’étranger, notamment en Asie. L’argent servirait aussi Ă  prendre des bureaux Ă  Paris pour accueillir les Ă©quipes et crĂ©er un showroom afin de permettre de tester les produits.

THE BIG REPORT

DAC 8 : l’arme fatale de l’UE pour surveiller les crypto-contribuables

Par Grégory Raymond (à Paris)

La Commission europĂ©enne prĂ©pare une directive qui permettrait d’empĂȘcher les dĂ©tenteurs de cryptos de contourner la fiscalitĂ© dans les 27 pays membres.

L’Union europĂ©enne continue de mener ses chantiers sur la crypto. À peine quelques semaines aprĂšs l’adoption dĂ©finitive du rĂšglement MiCA par le Parlement europĂ©en, la Commission vient de lancer des travaux sur la fiscalitĂ© crypto, et plus prĂ©cisĂ©ment sur les moyens d’éviter la fraude fiscale liĂ©e aux cryptomonnaies.

C’est un secret de polichinelle : les administrations fiscales des 27 Etats membres ne disposent pas d’outils efficaces pour chasser ceux qui encaissent des plus-values et “oublient” de les dĂ©clarer. 💾

Selon la direction gĂ©nĂ©rale des Finances publiques, seulement 20.000 contribuables français ont dĂ©clarĂ© des gains en 2022 (au titre de l’annĂ©e 2021). MĂȘme s’il n’existe pas de chiffres officiels prĂ©cis, ce nombre est clairement infĂ©rieur Ă  la rĂ©alitĂ©, surtout eu Ă©gard au chiffre sur le pourcentage de Français dĂ©tenant des actifs numĂ©riques.

Selon le dernier rapport annuel KPMG-Adan, publiĂ© en avril, 10% des Français dĂ©tiennent des actifs numĂ©riques en 2023 ; c’était 8% en 2022.

“Il est difficile de connaĂźtre le nombre de Français (et EuropĂ©ens, NDLR) qui ne dĂ©clarent pas leurs revenus en cryptomonnaies, toutefois en croisant des donnĂ©es, on comprend que la fraude fiscale liĂ©e Ă  ces actifs est encore trĂšs importante”, confirme Pierre Morizot, cofondateur de Waltio, un assistant fiscal qui aide les contribuables europĂ©ens Ă  dĂ©clarer leurs plus-values crypto.

Si pour certains contribuables, il y a la volontĂ© manifeste de se soustraire Ă  l’impĂŽt, chez d’autres c’est davantage la difficultĂ© de la dĂ©claration elle-mĂȘme qui les fait sortir des clous (notre guide pour tout dĂ©clarer dans les rĂšgles).

Toujours est-il que l’administration fiscale ne s’y retrouve pas lorsqu’elle fait les comptes. đŸ€”

“Alors que les États cherchent Ă  financer la transition Ă©cologique et Ă  juguler les impacts socio-Ă©conomiques de la crise sanitaire, les plus-values rĂ©alisĂ©es sur la blockchain font figure d’Eldorado”, indiquait dĂ©jĂ  le cabinet PwC dans un rapport sur le sujet publiĂ© en 2021.

Selon la sociĂ©tĂ© amĂ©ricaine d’analyse de donnĂ©es sur la blockchain Chainalysis, les Français auraient rĂ©alisĂ© 3,7 milliards d’euros de plus-values crypto en 2021.

En thĂ©orie, cela aurait dĂ» faire rentrer 1,2 milliard d’euros dans les caisses. Sauf que le TrĂ©sor đŸ‡«đŸ‡· a dĂ©clarĂ© Ă  BFM Business n’avoir reçu que 400 millions d’euros au titre de l’impĂŽt sur les plus-values cryptos en 2022 (annĂ©e fiscale 2021).

Sans se lancer dans des grands calculs, le manque Ă  gagner est assez Ă©vident.

Une solution qui a fait ses preuves : l’échange automatique d’informations

C’est pour aller rĂ©cupĂ©rer cette manne, en France et dans les autres pays de l’Union europĂ©enne, que la Commission a entamĂ© les travaux sur sa directive DAC 8.

“Les États ont fait beaucoup d’efforts ces derniĂšres annĂ©es pour lutter contre l’évasion fiscale”, explique Alexandre Lourimi, avocat fiscaliste pour le cabinet ORWL, spĂ©cialisĂ© dans le droit des technologies de rupture. “Dans les cas des flux financiers, ce qui a Ă©tĂ© trĂšs efficace c’est la mise en place d’une meilleure coopĂ©ration administrative entre les États, et les cryptos n’y couperont pas”, souligne-t-il.

Les diffĂ©rents États membres de l’Union europĂ©enne seront bientĂŽt soumis Ă  la 8Ăšme rĂ©vision de la directive relative Ă  la coopĂ©ration administrative (DAC 8). Celle-ci concernera principalement les plateformes d’échange crypto.

“Actuellement, les Exchanges opĂ©rant sur le sol europĂ©en ont l’obligation de fournir un reporting des opĂ©rations de leurs clients auprĂšs de l’administration fiscale oĂč ils sont installĂ©s”, explique Alexandre Lourimi. “C’est efficace lorsque les clients sont du mĂȘme pays, mais ça se complique lorsqu’ils sont Ă©trangers”, ajoute-t-il.

Autrement dit, le fisc français n’est pas forcĂ©ment au courant de l’activitĂ© crypto d’un rĂ©sident fiscal français en
 Italie. Et vice-versa.

Sauf que ce reporting sera bientĂŽt automatiquement envoyĂ© aux autoritĂ©s fiscales relevant du pays de rĂ©sidence du client. ConcrĂštement, le fisc français sera au courant de ce que font des contribuables sur la plateforme d’échange autrichienne 🇩đŸ‡č Bitpanda sans mĂȘme avoir Ă  le demander.

“Le prisme des information est trĂšs large, il y a bien Ă©videmment le nom des clients et leurs coordonnĂ©es, mais aussi toutes les transactions rĂ©alisĂ©es dans l’annĂ©e, c’est-Ă -dire les dĂ©pĂŽts, les retraits, les cryptos auxquelles ils ont Ă©tĂ© ou sont exposĂ©s, les Ă©changes crypto-crypto, les Ă©changes crypto-fiat, les revenus de staking ou encore les cryptos reçues dans le cadre d’airdrop”, Ă©numĂšre Alexandre Lourimi. 📡

L’adoption de DAC 8 n’est pas encore validĂ©e, mais il y a de (trĂšs fortes) chances qu’elle passe.

Avec le calendrier actuel, on peut tabler sur une entrée en vigueur en 2026. Soit peu ou prou lorsque le rÚglement MiCA sera totalement actif.

L’administration fiscale traquait jusqu’à prĂ©sent les incohĂ©rences

Le fisc n’a Ă©videmment pas attendu la directive DAC 8 pour agir, mais le dispositif demeure peu ciblĂ©. Les plus gros poissons se font gĂ©nĂ©ralement attraper en envoyant des fonds sur leur compte bancaire depuis une plateforme d’échange crypto.

L’alerte est dĂ©clenchĂ©e par les banques. Lorsqu’elles dĂ©tectent un mouvement suspect, elles ont l’obligation d’informer les services de renseignement en charge de la lutte contre le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et la fraude fiscale. En France, c’est TracFin. 👋

Sans cela, le fisc Ă©volue quasiment Ă  l’aveugle.

Mais que faut-il entendre par “suspect” ?

Si vous recevez une montant inhabituel par rapport Ă  vos flux rĂ©guliers (par exemple 100.000 euros alors que les plus gros versements sont vos salaires), il y a de fortes chances que vous fassiez l’objet d’une demande d’information de la part du fisc (lire notre enquĂȘte sur les techniques du fisc pour repĂ©rer les fraudeurs).

“L’administration fiscale n’a actuellement pas les capacitĂ©s de suivre tous les mouvements”, relĂšve toutefois Alexandre Lourimi. “De nombreux contribuables, notamment ceux qui encaissent des plus-values petites ou moyennes sans Ă©veiller la vigilance des banques, passent probablement Ă  travers”.

Avec DAC 8, absolument tous les flux seront automatiquement transmis au fisc de chaque pays d’origine des clients, peu importe oĂč se trouve en Europe la plateforme đŸ„ž.

L’administration sera donc en capacitĂ© d’avoir une vue beaucoup plus fine sur l’ensemble des portefeuilles cryptos des contribuables.

Reste nĂ©anmoins le cas des plateformes extra-europĂ©ennes (mĂȘme si en thĂ©orie toute plateforme qui compte au moins un client europĂ©en doit ĂȘtre enregistrĂ©e quelque part en Europe)...

L’OCDE prĂ©pare un dispositif similaire Ă  DAC 8

Pour les plateformes Ă©voluant hors d’Europe, l’Organisation de coopĂ©ration et de dĂ©veloppement Ă©conomiques (OCDE), qui rassemble 38 pays (dont la France), planche sur un systĂšme similaire d’échange automatique d’informations.

Le nom de ce systĂšme : Crypto Asset Reporting Framework (CARF) pour “cadre dĂ©claratif des crypto-actifs”. Il fonctionnera sur le mĂȘme principe que DAC 8 (ce dernier en est d’ailleurs inspirĂ©), mais avec une cible beaucoup plus large.

Etant donnĂ© que ce dispositif nĂ©cessite la signature d’une convention multilatĂ©rale entre les États, son entrĂ©e en vigueur pourrait prendre des annĂ©es. “Ce type de nĂ©gociation est trĂšs long”, insiste Alexandre Lourimi.

Au final, les comptes crypto seront soumis au mĂȘme rĂ©gime que le systĂšme financier traditionnel qui a l’obligation, depuis 2014, d’échanger automatiquement toutes les informations des clients avec leur pays de rĂ©sidence.

C’est notamment cela qui a mis fin au secret bancaire en Suisse 🇹🇭.

Selon l’OCDE, les renseignements Ă©changĂ©s entre États ont concernĂ© plus de 111 millions de comptes financiers portant sur prĂšs de 11.000 milliards d’euros d’actifs financiers au cours de l’annĂ©e 2021.

“Le cĂŽtĂ© positif de la chose, c’est que cela va contribuer Ă  faire sortir le secteur crypto de sa clandestinitĂ©, ne serait-ce que du point de vue des banques qui ne sont pas Ă  l’aise avec leurs clients qui investissent dans les cryptos”, estime Alexandre Lourimi. “Elles auront beaucoup moins de raisons de se mĂ©fier en voyant un virement depuis une plateforme d’échange qui coopĂšre”, poursuit-il.

NĂ©anmoins, il faut se poser la question de la vie privĂ©e dans un monde oĂč plus grand chose n’échappe Ă  la surveillance des États et des grandes entreprises.

“Je rappelle que les Ă©changes Ă©conomiques font partie intĂ©grante de la vie privĂ©e des individus”, prĂ©vient l’avocat.

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“Opepen Edition” : la collection NFT du mois de mai

Opepen

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Chaque mois, The Big Whale va analyser une collection de NFTs. Pour cette premiùre, nous avons choisi de nous pencher sur l’Opepen Edition de Jack Butcher connu sous le pseudonyme “Visualize Value”.

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