Bermudes, Îles Vierges britanniques… Pourquoi les entreprises crypto continuent d’y aller

10.05.2023
Bermudes, Îles Vierges britanniques… Pourquoi les entreprises crypto continuent d’y aller
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En dépit de leur “mauvaise” image, certaines juridictions suscitent toujours autant d’intérêt. La fiscalité, et surtout la flexibilité réglementaire, y sont pour beaucoup.

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Les Bermudes, ses plages, ses cocotiers, et ses… entreprises cryptos. Depuis quelques années, l’archipel britannique situé au milieu (ou presque) de l’Océan atlantique ne cesse d’attirer les acteurs de l’écosystème. Dernier arrivé en date, Coinbase. Le géant américain vient d’y domicilier une plateforme de trading pour les acteurs institutionnels.

Les Bermudes ne sont pas la seule destination “exotique” à accueillir des Exchanges et autres sociétés web3. C’est aussi le cas de Jersey ou des Îles Vierges britanniques qui attirent les prétendants grâce à leur fiscalité, et surtout à leur flexibilité réglementaire, alors que les Etats-Unis, et même l’Union européenne, n’offrent pas forcément un environnement suffisamment favorable.


👉 Motivations fiscales

La dimension fiscale joue un rôle pour certains acteurs. Que ce soit aux Bermudes ou aux Îles Vierges britanniques, il n’y a pas d’impôts sur les sociétés, ni d’impôts sur le capital pour les particuliers. Les entreprises doivent payer une taxe annuelle en fonction du montant de leurs actifs nets.

“Cette taxe est comprise entre environ 2000 et 32.000 dollars bermudiens (un dollar berudien vaut à peu près 0,9 euro)”, explique Axel Sabban, avocat fiscaliste associé au sein du cabinet Revo Avocats.

Reste que ce système a des limites puisque pour bénéficier de la fiscalité de ces juridictions, il faut avoir des activités sur place. “Si le centre opérationnel, c’est-à-dire les équipes et l’activité, est en Europe ou aux Etats-Unis, la société devra payer ses impôts en Europe ou aux Etats-Unis”, souligne Arnaud Touati, avocat associé chez Hashtag Avocats.

Les entreprises peuvent donc bénéficier d’une fiscalité très avantageuse, mais une boîte aux lettres ne suffit pas. “Les autorités sont de plus en plus vigilantes sur ce point”, confirme un investisseur français.

👉 Motivations réglementaires

La principale explication de l’attractivité des Bermudes et autres “paradis fiscaux” est surtout leur flexibilité réglementaire. Celle-ci concerne la création des sociétés. “C’est beaucoup plus simple de créer une société crypto aux Bermudes ou à Jersey”, confirme un acteur français.

La flexibilité sur les produits est aussi mise en avant. Dans le cas de Coinbase, c’est ce qui a poussé le géant américain a lancé sa plateforme de produits dérivés aux Bermudes et pas en Europe. “Ils ont pu le faire en quelques semaines, alors qu’en Europe cela aurait été presque impossible”, explique Arnaud Touati.

Un autre point revient également beaucoup : la visibilité réglementaire. “Des juridictions comme les Îles Vierges britanniques ont plein de défaut, mais il y a une clarté réglementaire sur les cryptos qui permet à un projet de se développer sans craindre d’être fermé à tout moment”, confie un entrepreneur basé à Londres.

Format
Analyses
Raphaël Bloch

Raphaël Bloch est CEO et cofondateur de The Big Whale, une plateforme indépendante d’intelligence de marché sur les actifs numériques, destinée aux acteurs des marchés financiers à travers une couverture éditoriale, de la recherche, un briefing hebdomadaire et des événements en présentiel. Il a cofondé The Big Whale en avril 2022. Au sein de la plateforme, il modère et anime des événements institutionnels réunissant banques, asset managers, custodians et fournisseurs d’infrastructure sur des sujets tels que le staking, l’on-chain yield, les stablecoins, le DeFi lending et la tokenisation. Il a modéré des panels lors d’événements organisés en partenariat avec Bitwise, Everstake, Gemini, Morpho, Hexarq, Coinhouse, Delubac, Franklin Templeton et l’Ethereum Foundation, à Londres et à Paris entre fin 2025 et mi-2026.

Avant de fonder The Big Whale, Bloch a travaillé comme journaliste aux Echos de décembre 2016 à mars 2020, puis à L’Express de mars 2020 à mars 2022. Il a également travaillé auparavant chez Reuters. Depuis septembre 2022, il exerce en parallèle le rôle de Business Analyst chez BFM Business. Il couvre le secteur crypto comme journaliste depuis 2016. Il est diplômé d’emlyon et du CFJ.

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