C'est une décision qui fera date dans l'histoire des cryptomonnaies aux États-Unis. Après des mois d'un bras de fer judiciaire, la Securities and Exchange Commission (SEC) a décidé d'abandonner les poursuites intentées contre Coinbase — sous réserve de l'approbation des commissaires de l'agence —, mettant un terme à l'un des conflits les plus emblématiques entre le régulateur financier et l'industrie des actifs numériques. Une issue qui résonne bien au-delà de l'entreprise dirigée par Brian Armstrong, marquant un virage potentiel dans l'approche réglementaire américaine envers les cryptomonnaies.
L'affaire, qui avait débuté en juin 2023, reposait sur la qualification des actifs numériques en tant que titres financiers, un débat juridique fondamental pour l'avenir du secteur. La SEC accusait Coinbase d'agir en tant que courtier, bourse et agence de compensation non enregistrés, un argument fermement rejeté par la plateforme. Cette affaire a symbolisé le débat autour du fait que toutes les cryptos risquaient de se voir requalifiées en titres financiers traditionnels (security).
Dès l’annonce du retrait des charges, Coinbase a réagi avec force : « Nous avons toujours maintenu que nous étions dans notre droit, et l’annonce d’aujourd’hui confirme que cette affaire n’aurait jamais dû être engagée en premier lieu », a déclaré la société dans un communiqué officiel.
Des poursuites engagées 2 ans après que la SEC ait validé l’entrée en Bourse de Coinbase
Coinbase n’a pas manqué de souligner l’incohérence de la position de la SEC. « Lorsque nous sommes entrés en Bourse en 2021, la SEC a examiné notre modèle économique et nos déclarations sans émettre d’objection. Deux ans plus tard, elle nous a poursuivis, alors que notre modèle n’avait absolument pas changé », rappelle l’entreprise dont la capitalisation atteint 64 milliards de dollars. Pour la plateforme, ce revirement de la SEC était avant tout le résultat d’un changement de leadership au sein de l’agence, qui aurait mené une véritable « guerre contre les cryptos » en agissant « comme si elle était au-dessus des lois ». Une manière de tacler Gary Gensler, président de la SEC entre 2021 et 2025, et premier adversaire de l’industrie crypto pendant son mandat.
Le retrait des poursuites n’est pas seulement une victoire pour Coinbase, mais aussi pour l’ensemble de l’écosystème crypto aux États-Unis. L’entreprise estime que cette décision « permettra d’assurer la poursuite de l’innovation en Amérique » et appelle à la mise en place d’un cadre législatif clair, afin qu’« un régulateur ne puisse plus jamais exploiter l’incertitude réglementaire pour s’attaquer à l’industrie ». Selon Coinbase, cette clarté juridique serait un levier essentiel pour attirer des flux de capitaux aux États-Unis, moderniser le système financier et favoriser l’essor d’une liberté économique accrue.
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Changement de ligne politique
Le contexte politique a également joué un rôle clé dans ce revirement. L’élection de Donald Trump en novembre 2024, qui s’est positionné comme un défenseur des cryptomonnaies, a conduit à la nomination de Paul Atkins, un ancien commissaire de la SEC favorable à l’innovation blockchain, à la tête de l’agence. Ce changement de direction a favorisé une approche plus conciliante envers les entreprises crypto, ouvrant la voie à un abandon progressif des litiges intentés par l’administration précédente.
Coinbase, qui se positionne comme un acteur clé de la démocratisation des cryptomonnaies, se projette désormais vers l’avenir avec confiance. « Nous nous dirigeons vers un monde où la majorité du PIB mondial fonctionnera sur des rails crypto. La question est de savoir si les États-Unis saisiront cette opportunité pour construire cette infrastructure, ou s’ils seront laissés pour compte », avertit la société.
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