Genève, nouvelle capitale suisse de la crypto?
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Pour l'avocat Gabriel Jaccard (The Good Token Society), Genève est devenue en quelques années un point névralgique de l'écosystème crypto en Suisse. Au point de pouvoir concurrencer les autres villes du pays, et notamment Zurich et Zug qui sont historiquement les leaders dans le pays.

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Lorsque l'on souhaite installer un projet blockchain en Suisse, on pense instinctivement à la “Crypto Valley” située dans les cantons de Zoug et Zürich. Dans cette “Blockchain Nation” suisse divisée par cantons et rassemblée sous un même drapeau, on oublie parfois Genève, qui dispose pourtant de beaucoup d'atouts dans le secteur.

Aujourd'hui, avec ses 500'000 habitants, un excédent budgétaire d'environ 1.4 milliard en 2023, un PIB en hausse et une fiscalité compétitive, le Canton est plus que jamais reconnu pour son attractivité internationale. Abritant de nombreuses organisations internationales et des sociétés d'envergure mondiale, il occupe une position géographique stratégique au cœur de l'Europe et se positionne comme une place financière de premier plan offrant un environnement stable et sûr pour les entreprises.

Plus discrète sur le sujet de la blockchain que ses voisins alémaniques, Genève est pourtant un hub de la cybersécurité et un territoire propice à l'innovation et aux technologies blockchain. En effet, le Canton a notamment pour berceau d'origine des sociétés telles que Taurus, Wecan, et abrite des projets tels que Metaco (racheté en 2023 par Ripple) dont le siège a récemment été établi à Genève, Mina Protocol ou encore Lak3.

Communauté locale active

On y observe actuellement un dynamisme important poussé par une communauté locale vivace dont la voix est représentée par l'association The Good Token Society dont je suis membre. Cette association sert de liant et facilite la vie des porteurs de projet en permettant par exemple à de nouveaux arrivants sur le territoire - dans une logique “plug-and-play” - de se connecter directement à des interlocuteurs utiles, des prestataires de services qualifiés, mais aussi aux autorités locales.

De fait, la Suisse s'est positionnée très tôt en tant que pionnière dans le domaine de la blockchain. Par exemple, on relève que le droit suisse - réputé très adapté vis-à-vis des nouveaux business models blockchain - a été dans une large mesure modifié en août 2021 au travers de la “Lex DLT” en vue de permettre une plus grande clarté juridique.

Dans les faits, un droit bien adapté sur papier ne fait pas tout. Encore faut-il qu'au niveau cantonal, les autorités décident d'adopter une approche fonctionnelle et volontaire quant à la thématique. En effet, un droit appliqué sans bienveillance ne donne aucune longévité.

Tout projet se joue donc au niveau cantonal et à l'approche politique des différentes autorités dudit Canton. À ce titre, les autorités genevoises ne sont pas en reste et soutiennent activement leur écosystème. En pratique, cela consiste dans la possibilité d'obtenir facilement des "rulings", par exemple de nature fiscale ou réglementaire, dont le but est d'obtenir (souvent en quelques semaines) une réponse concrète quant à la régulation applicable à son projet.

Consciente des enjeux et des opportunités offertes par cette révolution numérique, l'OCEI à Genève facilite le développement de projets en lien avec cette technologie dans le cadre de sa mission de développement économique du Canton. Concrètement, cela se traduit par une cartographie des acteurs, des facilitations vis-à-vis des services de l'État, des mises en relation ainsi que des aides ponctuelles pour les porteurs de projets.

Par ailleurs, on soulignera aussi que la politique traite activement des thématiques liées à la blockchain, comme le démontre l'acceptation par le parlement genevois de la motion "Blockchain Geneva".

Une Renaissance sous le jet d'eau ?

Toute Renaissance débute par un Exode et Genève a été plusieurs fois marquée dans son histoire par un afflux de savoirs venus trouver exil dans sa cité. Est-ce que ce schéma se reproduit sous nos yeux à l'heure actuelle ? C'est ce dont je suis convaincu.

Aujourd'hui, un bref état des lieux de la question blockchain à l'étranger nous montre un durcissement croissant de la régulation crypto notamment en Europe et aux USA, ainsi que l'existence d'alternatives souvent peu recommandables de certains pays lointains.

Face à ces horizons incertains, Genève constitue un roc solide où le mot "possible" est présent dans le vocabulaire de base. Dans ce ciel bleu, il existe encore toutefois quelques nuages orageux qui persistent. En effet, les projets blockchain restent exotiques et on relève que de nombreux défis subsistent, comme par exemple l'ouverture de compte bancaire, auxquels les sociétés cryptos doivent faire face, et ce même en Suisse.

Format
Tribunes
Gabriel Jaccard

Gabriel Jaccard est CEO and Founding Partner chez Arbitri, un cabinet de conseil basé à Genève spécialisé dans la blockchain et l’IA, qu’il a fondé en septembre 2020. Il est titulaire d’un doctorat en smart legal contracts et enseigne à la Haute école de gestion de Genève. Il exerce actuellement également comme legal associate au sein de The Innolegal Firm, où il achève son stage d’avocat. Ses travaux académiques et professionnels portent sur le droit des contrats, le droit des sociétés, le droit financier et la propriété intellectuelle, avec un accent particulier sur les smart contracts et la réglementation blockchain.

Jaccard est le fondateur et Vice-President de The Good Token Society, une association à but non lucratif basée à Genève qui réunit entrepreneurs, institutions, chercheurs et société civile afin de traiter les enjeux de gouvernance soulevés par la blockchain et l’intelligence artificielle. Il est President of the Board of Directors de Clevor SA, une société genevoise qui développe des smart cards pour l’environnement web3. Il a contribué au Chambers and Partners Global Practice Guide consacré aux tendances et développements de la blockchain en Suisse, et a commenté le cadre réglementaire suisse applicable à la tokenisation, notamment l’approche fonctionnelle adoptée par les autorités suisses et le rôle des catégories de classification des tokens définies par la FINMA. Il a également contribué à des réponses formelles à des consultations réglementaires suisses, notamment sur le projet de législation Lex Stablecoin. Jaccard est diplômé de l’Université de Genève.

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