Blockchain : la Suisse risque-t-elle de prendre du retard ?
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Dans une tribune, l'avocat et membre de la Good Token Society, Gabriel Jaccard, alerte sur les récentes décisions des autorités suisses concernant les stablecoins, qui menacent l'attractivité du pays.

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Après avoir longtemps été pionnière sur les sujets liés à la blockchain, la Suisse pourrait très rapidement perdre son avance. Ces derniers mois, plusieurs entreprises ont vu leurs comptes bancaires fermés, et une nouvelle inquiétude émerge : les stablecoins pourraient devenir de plus en plus difficiles à utiliser dans le pays.

Il y a quelques mois, l'autorité suisse de surveillance des marchés financiers (FINMA) a publié un guide pratique pour réguler les stablecoins. Parmi les mesures phares, une exigence particulièrement contraignante : chaque émetteur de stablecoin doit connaître l'identité de tous les détenteurs de son stablecoin.

Cette obligation, pratiquement impossible à mettre en œuvre, s'ajoute à une liste déjà longue de contraintes. Notamment la qualification quasi systématique des jetons comme moyens de paiement par la FINMA, ou encore les normes de transfert des jetons (travel rules) imposant désormais des règles plus strictes pour les cryptomonnaies que pour l'argent fiat liquide.

Un vrai risque pour le secteur

Si encadrer le secteur est légitime, cette régulation apparaît excessive et risque de nuire sérieusement à l'industrie suisse comme à la réputation du pays. Signe révélateur de ce changement : UBS, l'un des fleurons bancaires suisses, a récemment préféré Singapour pour lancer son fonds monétaire crypto.

Face à cette situation, plusieurs associations blockchain, dont la Good Token Society et la Swiss Blockchain Federation, ont tenté d'alerter sur les stablecoins, pointant l'absence de base légale des mesures et leur possible contradiction avec la Constitution. Sans succès.

Le "reality check" de MiCA pour la Suisse

L'enjeu est d'autant plus crucial que l'Union européenne vient d'adopter MiCA, établissant un cadre réglementaire pour les stablecoins. Si l'impact concret de cette régulation reste débattu — il est encore tôt pour juger —, les experts s'accordent sur un point : elle offre, malgré ses imperfections, une clarté bienvenue pour les stablecoins.

Dans ce contexte, les Européens seront-ils tentés de traverser la frontière, attirés par le modèle blockchain "à la suisse" ? Un examen rapide suggère que non.

En effet, les entreprises blockchain se retrouvent désormais confinées dans un marché de 8 millions d'habitants, privées d'accès au marché européen et confrontées à une bureaucratie toujours plus contraignante. Plus encore, certaines activités, comme l'émission de stablecoins, sont désormais plus avantageuses en Europe qu'en Suisse.

Tout indique que MiCA favorisera la concentration du secteur autour des grands acteurs européens, au détriment des PME et des entreprises suisses. Le risque d'un exode vers des juridictions plus accueillantes comme les Caïmans, le Panama ou Dubaï, est réel.

Pourtant, rien n'est joué. La Suisse peut encore reconquérir sa position dominante. Cela nécessite un changement radical d'approche du régulateur : retrouver sa spécificité, assouplir la réglementation (notamment sur les stablecoins), renforcer le soutien public, augmenter les financements et négocier des équivalences internationales.

Car n'oublions pas : la blockchain représente l'une des innovations les plus révolutionnaires de notre époque et un formidable outil de souveraineté technologique. Face à ce nouveau paradigme, mieux vaut l'embrasser que le combattre.

Format
Tribunes
Gabriel Jaccard

Gabriel Jaccard est CEO and Founding Partner chez Arbitri, un cabinet de conseil basé à Genève spécialisé dans la blockchain et l’IA, qu’il a fondé en septembre 2020. Il est titulaire d’un doctorat en smart legal contracts et enseigne à la Haute école de gestion de Genève. Il exerce actuellement également comme legal associate au sein de The Innolegal Firm, où il achève son stage d’avocat. Ses travaux académiques et professionnels portent sur le droit des contrats, le droit des sociétés, le droit financier et la propriété intellectuelle, avec un accent particulier sur les smart contracts et la réglementation blockchain.

Jaccard est le fondateur et Vice-President de The Good Token Society, une association à but non lucratif basée à Genève qui réunit entrepreneurs, institutions, chercheurs et société civile afin de traiter les enjeux de gouvernance soulevés par la blockchain et l’intelligence artificielle. Il est President of the Board of Directors de Clevor SA, une société genevoise qui développe des smart cards pour l’environnement web3. Il a contribué au Chambers and Partners Global Practice Guide consacré aux tendances et développements de la blockchain en Suisse, et a commenté le cadre réglementaire suisse applicable à la tokenisation, notamment l’approche fonctionnelle adoptée par les autorités suisses et le rôle des catégories de classification des tokens définies par la FINMA. Il a également contribué à des réponses formelles à des consultations réglementaires suisses, notamment sur le projet de législation Lex Stablecoin. Jaccard est diplômé de l’Université de Genève.

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